Chantal Cotte

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Garcia
De: COTTE (Chantal, Josette, Marie-Thérèse)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ACT'OPERA » à la résidence Lyon (Rhône)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « A CONTRARIO LYON »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000042349462(source JORF)
reprise de fonctions
22 Septembre 202022/09/2020
De: COTTE (Chantal, Josette, Marie-Thérèse)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ACT'OPERA »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000041810800(source JORF)
nomination
21 Avril 202021/04/2020
De: Chantal Cotte, épouse Garcia
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Chantal Cotte, épouse Garcia
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.